Sebastien Royer


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Royer (Sébastien, Arsène, Marie)
lieutenant de vaisseau ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000049602944(source JORF)
nomination
28 Mai 202428/05/2024
De: ROYER (Sébastien, Arsène, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000049549514(source JORF)
nomination
19 Mai 202419/05/2024
De: ROYER (Sébastien, Arsène, Marie)
Objet:
pour l'année 2024 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000048595521(source JORF)
promotion
20 Décembre 202320/12/2023
De: Sébastien Royer
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
par délégation de la Première ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000048205423(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 202314/10/2023
De: Sébastien Royer
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
par délégation de la Première ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000047792741(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 202307/07/2023
De: Sébastien Royer
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
par délégation de la Première ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000047332587(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 202323/03/2023
De: Sébastien Royer
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
par délégation du Premier ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000046441745(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 202219/10/2022
De: Sébastien Royer
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
par délégation du Premier ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000046082548(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 202224/07/2022
De: Sébastien Royer
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
par délégation de la Première ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
JORFTEXT000045917869(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 202216/06/2022
De: Sébastien Royer
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
au nom du directeur général, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000045366174(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 202217/03/2022
De: Sébastien Royer
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000044318830(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 202113/11/2021
De: Sébastien Royer
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur adjoint de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres
ecole="École nationale de la sécurité et de l'administration de la mer ainsi qu'en matière de marchés publics, d'accords-cadres"
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000044061336(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 202119/09/2021
De: Royer (Sébastien, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="2019-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
JORFTEXT000039165485(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Royer (Sébastien, Nicolas)
Objet:
pour l'année 2019 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000037856784(source JORF)
promotion
27 Décembre 201827/12/2018
De: Sébastien ROYER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="31"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: ROYER Sebastien
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2015
Liste utile
INTC1514645A(source BOMI)
inscription
17 Août 201517/08/2015
De: Royer (Sébastien, Arsène, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000028891266(source JORF)
nomination
04 Mai 201404/05/2014
De: Royer (Sébastien, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2014-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000028811881(source JORF)
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Royer (Sébastien, Nicolas)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000028271995(source JORF)
promotion
05 Décembre 201305/12/2013
De: Royer (Sébastien, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2010-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000023488251(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Royer (Sébastien)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2009
Candidats de la première catégorie
(du
1er novembre 2009
au 31 octobre 2010)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000021100012(source JORF)
admission
04 Octobre 200904/10/2009
De: Royer (Sébastien, Arsène, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020993665(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Royer (Sébastien)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif du corps administratif supérieur des services déconcentrés
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif du corps administratif supérieur des services déconcentrés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000598555(source JORF)
nomination
28 Août 200228/08/2002
De: Royer (Sébastien)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
Institut régional d'administration de Bastia
date_debut="2001-09-01"
eleve_ira="Bastia"
JORFTEXT000000398087(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Royer (Sébastien, J., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Recrutement féminin
De Baglion de la Dufferie
Education physique militaire et sportive
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000392669(source JORF)
admission
11 Février 199911/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.